ORDRE DU JOUR :
Administration générale :
- Approbation du compte rendu du conseil municipal du 2 mars 2020,
- Election des élus à la commission de délégation de service public,
- Election des élus à la commission d’appel d’offres,
- Election des élus au Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (C.L.S.P.D.),
- Election des élus au Comité Technique (C.T.),
- Election des élus au Comité d’Hygiène de Sécurité et des Conditions de Travail (C.H.S.C.T.),
- Présentation des élus à la Commission Communale des Impôts Directs (C.C.I.D.),
- Election des élus au Syndicat Intercommunal pour la Gestion des Centres de Pédagogie et de Réadaptation pour Handicapés de Lagny sur Marne (C.P.R.H.),
- Election des élus au Syndicat Mixte pour l’Enlèvement et le Traitement des Résidus Ménagers (S.I.E.T.R.E.M.),
- Election des membres du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S.),
- Création et composition des commissions communales,
- Désignation d’un représentant Défense,
- Nomination des représentants aux conseils d’écoles,
- Nomination des représentants au Conseil d’Administration du Collège VAN GOGH,
- Règlement Intérieur du Conseil Municipal,
- Porté à connaissance du rapport annuel d’activité de concession ENEDIS pour l’année 2019,
- Porté à connaissance du rapport annuel TILLOU CRECHE « Les Canaillous » pour 2019,
- Porté à connaissance des rapports annuels BABILOU « Les Jeunes Pouces » et « Emerainville-Monastère »,
- Autorisation au Maire de signer la convention d’adhésion au Fonds de Solidarité Logement pour l’année 2020,
Ressources Humaines :
- Modification du tableau des effectifs,
- Actualisation des équivalences avec la fonction publique de l’Etat des différents cadres d’emploi de la fonction publique territoriale pour la définition des régimes indemnitaires servis aux agents territoriaux,
- Prime exceptionnelle pour assurer la continuité des services publics dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire,
- Indemnité de conseil du receveur principal de la Trésorerie Principale de Marne la Vallée, madame Odile VIVA,
- Droit à la formation des élus.
Urbanisme :
- Acquisition de quatre logements au Clos d’Emery appartenant au bailleur BATIGERE,
- Mise en compatibilité du P.L.U. dans le cadre de l’enquête préalable d’utilité publique du projet RER E EST+,
Achats / Marchés :
- Autorisation au Maire à signer tous les documents relatifs à l’obtention d’une subvention dans le cadre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (D.S.I.L.),
- Autorisation au Maire à signer le marché pour les travaux d’extension – création de locaux annexes – Espace Guy Drut,
- Autorisation au Maire à signer le marché pour les travaux de réfection et d’étanchéité des toitures terrasses dans les groupes scolaires et les logements présents dans l’enceinte des groupes scolaires,
Petite Enfance :
- Adoption du règlement de fonctionnement de la halte-garderie,
- Adoption du règlement de fonctionnement de la crèche familiale,
- Adoption du règlement de fonctionnement de la crèche « les petits princes »,
Culture :
- Tarification complémentaire des activités culturelles, sportives et sociales dispensées par l’Espace Saint Exupéry,
Education :
- Participation de la commune à l’organisation des séjours en classe de découverte pour les écoles élémentaires Bois d’Emery, Lavoisier et l’école maternelle La Mare l’Embûche.
ATTENTION : LE PORT DU MASQUE SERA OBLIGATOIRE
ET L’APPLICATION DES GESTES BARRIERES SERA DE RIGUEUR